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Brevet européen · EP3741793 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741793
Numéro de demande
EP20172059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2020
Publié
25 nov. 2020
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C08J 3/20 (2006.01)
C08J 5/04 (2006.01)
Priorité
EP 19175983 22.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

Flory, Mirko

67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Kalbe, Michael

67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Horler, Hans

64285 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.