GELENKSCHLOSS
Brevet européen · EP3741932 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3741932
- Numéro de demande
- EP20173629
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2020
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05B 37/02 (2006.01)E05B 67/00 (2006.01)E05B 71/00 (2006.01)E05B 71/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019113378 20.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 5 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 05.10.2023
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.