TÜR- ODER FENSTERBREMSVORRICHTUNG FÜR EIN FENSTER ODER EINE TÜR

Brevet européen · EP3741940 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3741940
Numéro de demande
EP20164469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2020
Publié
25 nov. 2020
Délivré
16 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05C 17/28 (2006.01)
E05C 9/24 (2006.01)
E05C 9/06 (2006.01)
E05C 9/08 (2006.01)
Priorité
DE 202019002174 U 20.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  6. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Titulaire

SIEGENIA-AUBI KG

Industriestraße 1-3, 57234 Wilnsdorf, DE

Inventeur

Schott, Patrick

35745 Herborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.