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Brevet européen · EP3742018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3742018
Numéro de demande
EP20175266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2020
Publié
25 nov. 2020
Délivré
24 nov. 2021
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 13/10 (2006.01)
Priorité
FR 1905508 24.05.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Titulaire

Hutchinson

HUTCHINSON

2, Rue Balzac, 75008 Paris, FR

Inventeur

MEUNIER, David

28200 CHATEAUDUN CEDEX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.