MOTORBETRIEBENES VENTIL
Brevet européen · EP3742031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3742031
- Numéro de demande
- EP18901043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2018
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/04 (2006.01)F25B 41/35 (2021.01)F16K 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018005433 17.01.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/047805 26.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/142632 25.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Inventeur
YAZAWA Masashi
Tokyo 158-0082, JP
YOSHIDA Tatsuya
Tokyo 158-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.