MEHRSCHICHTIGER SCHLAUCH
Brevet européen · EP3742033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3742033
- Numéro de demande
- EP19741157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2019
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 11/04 (2006.01)B32B 1/08 (2006.01)B32B 27/22 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 27/38 (2006.01)B32B 27/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018005108 16.01.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/001033 16.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/142808 25.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
TSUBOI Kazutoshi
Ube-shi, Yamaguchi 755-8633, JP
SASAKI Riyousuke
Ube-shi, Yamaguchi 755-8633, JP
FUKUDA Riyuu
Ube-shi, Yamaguchi 755-8633, JP
NAKAMURA Koji
Ube-shi, Yamaguchi 755-8633, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.