LEUCHTE

Brevet européen · EP3742043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3742043
Numéro de demande
EP20175386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2020
Publié
25 nov. 2020
Délivré
9 nov. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 4/28 (2016.01)
F21V 15/015 (2006.01)
F21V 21/005 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 102019113538 21.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

Alfred Pracht Lichttechnik GmbH

Am Seerain 3, 35232 Dautphetal-Buchenau, DE

Inventeur

David, Franz

35075 Gladenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.