FRONTPLATTE FÜR EINEN BRENNER EINES GASTURBINENTRIEBWERKS MIT EINEM SCHALLDÄMPFER
Brevet européen · EP3742050 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3742050
- Numéro de demande
- EP20175866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2020
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23R 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916418450 21.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.