KÜHLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3742079 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3742079
Numéro de demande
EP19175793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2019
Publié
25 nov. 2020
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F25B 31/00 (2006.01)
F25B 21/04 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Carrier Corporation

13995 Pasteur Blvd., Palm Beach Gardens, FL 33418, US

Inventeur

MULLER, Raphael

01120 Montluel, FR

RAHHAL, Charbel

01120 MONTLUEL, FR

WALLET-LAÏLY, Jeremy

01120 MONTLUEL, FR

BARRIERE, Antoine

01120 Montluel, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.