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Brevet européen · EP3742398 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3742398
Numéro de demande
EP19305648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2019
Publié
25 nov. 2020
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G06T 7/73 (2017.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

GBAGUIDI AISSE, Alexandre

92150 Suresnes, FR

NOVEL, Cyril

75010 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.