CAPTEUR D'IMAGE

Brevet européen · EP3742493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3742493
Numéro de demande
EP20186123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2018
Publié
25 nov. 2020
Délivré
18 janv. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/30 (2006.01)
H01L 51/42 (2006.01)
H01L 27/146 (2006.01)
Priorité
FR 1762783 21.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Titulaire

ISORG

7 Parvis Louis Néel Bâtiment de Haute Technologie, 38000 Grenoble, FR

Inventeur

DHEZ, Olivier

38000 GRENOBLE, FR

GOMEZ, Jean-Yves

38000 GRENOBLE, FR

BOUTHINON, Benjamin

38000 GRENOBLE, FR

SARACCO, Emeline

38000 GRENOBLE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.