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Brevet européen · EP3742503 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3742503
- Numéro de demande
- EP20174674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2020
- Publié
- 25 nov. 2020
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10H 29/24 (2025.01)H10H 29/85 (2025.01)H10H 29/856 (2025.01)
- Priorité
- CN 201910424375 21.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
LIN, Chen-Hsiu
236 NEW TAIPEI CITY, TW
LIN, Wen-Hsiang
116 TAIPEI CITY, TW
YU, Chung-Hsien
247 NEW TAIPEI CITY, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.