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Brevet européen · EP3742558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3742558
Numéro de demande
EP19741959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 2019
Publié
25 nov. 2020
Délivré
28 mai 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/6474 (2011.01)
H01R 12/57 (2011.01)
H01R 13/24 (2006.01)
H05K 9/00 (2006.01)
H01R 12/71 (2011.01)
Priorité
JP 2018004975 16.01.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/000746 11.01.2019
Publication PCT
WO2019/142745 25.07.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Kitagawa Industries Co., Ltd

Kitagawa Industries Co., Ltd.

695-1, Higashiorido Mukui-cho, Inazawa-shi, Aichi 492-8446, JP

Inventeur

NAKAMURA, Tatsuya

Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP

ISHIGURO, Hiroyoshi

Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.