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Brevet européen · EP3742604 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3742604
Numéro de demande
EP20174374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2020
Publié
25 nov. 2020
Délivré
9 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02S 40/42 (2014.01)
Priorité
DE 102019113956 24.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  5. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  6. 4 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  7. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

Solvis GmbH

Grotrian-Steinweg-Strasse 12, 38112 Braunschweig, DE

Mandataire

BRAUNPAT AG

Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

Inventeur

Jäger, Helmut

38533 Vordorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.