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Brevet européen · EP3742909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3742909
- Numéro de demande
- EP19701015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2019
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/44 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- GB 201801145 24.01.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050089 14.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/145676 01.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
POTTER, Mark
London WC2R 3LA, GB
TIPTON, Wade
London WC2R 3LA, GB
HARRIS, William
London WC2R 3LA, GB
ROWE, Christopher
London WC2R 3LA, GB
DAVIES, James
London WC2R 3LA, GB
BOONZAIER, James
London WC2R 3LA, GB
DEVINE, Conor
London WC2R 3LA, GB
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