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Brevet européen · EP3742934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3742934
Numéro de demande
EP19703568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
9 juil. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 1/10 (2006.01)
Priorité
US 201862621490 P 24.01.2018
US 201816226839 20.12.2018
Demande PCT
PCT/US2019/014141 18.01.2019
Publication PCT
WO2019/147482 01.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  3. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

GPCP IP Holdings LLC

133 Peachtree Street, N.E., Atlanta, Georgia 30303, US

Inventeur

KENNEDY, Jeffery Burle

Vancouver,Washington 98682, US

KAYSEN, David A.

Portland, Oregon 97205, US

BAKER, James Paul

Vancouver,Washington 98685, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.