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Brevet européen · EP3742954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3742954
- Numéro de demande
- EP19704385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2019
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/008 (2006.01)
- Priorité
- GB 201801338 26.01.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050208 24.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/145725 01.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
KIM, Kiyoung
London SW7 2PG, GB
YANG, Guang-Zhong
London SW7 2PG, GB
BERTHET-RAYNE, Pierre
06800 Cagnes sur Mer, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.