DENERVATIONSTHERAPIE

Brevet européen · EP3742994 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3742994
Numéro de demande
EP19703500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
14 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 34/10 (2016.01)
Priorité
US 201862621351 P 24.01.2018
US 201815965675 27.04.2018
Demande PCT
PCT/US2019/013630 15.01.2019
Publication PCT
WO2019/147434 01.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Medtronic Ireland Manufacturing Unlimited Company

10 Earlsfort Terrace, Dublin 2, D02 T380, IE

Inventeur

COATES, Paul J.

Santa Rosa, California 95403, US

HETTRICK, Douglas A.

Santa Rosa, California 95403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.