ZWEIFLÜGELIGES ARMSTÜTZSYSTEM

Brevet européen · EP3743033 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3743033
Numéro de demande
EP19747863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61G 13/00 (2006.01)
A61G 7/00 (2006.01)
A61G 7/10 (2006.01)
A61G 13/10 (2006.01)
A61G 7/002 (2006.01)
A61G 7/005 (2006.01)
A61G 13/12 (2006.01)
A61F 5/37 (2006.01)
A47C 20/02 (2006.01)
A61G 1/044 (2006.01)
A61G 1/01 (2006.01)
Priorité
US 201862624357 P 31.01.2018
Demande PCT
PCT/US2019/016005 31.01.2019
Publication PCT
WO2019/152624 08.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 16.06.2026

  2. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Gomez, David J.

4313 Forest Drive, Holly Springs, NC 27540, US

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l.

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

Gomez, David J.

Holly Springs, NC 27540, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.