PERFORIERTE KAPSELN

Brevet européen · EP3743042 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3743042
Numéro de demande
EP19704867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
6 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 9/48 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
A61K 31/045 (2006.01)
A61K 31/167 (2006.01)
Priorité
US 201862620101 P 22.01.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/050105 07.01.2019
Publication PCT
WO2019/142063 25.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Inventeur

BAGCHI, Saumitra

Fort Washington Pennsylvania 19034, US

MCNALLY, Gerard P.

Fort Washington Pennsylvania 19034, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.