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Brevet européen · EP3743137 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3743137
Numéro de demande
EP19704946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 39/20 (2006.01)
Priorité
US 201862622458 P 26.01.2018
US 201916253739 22.01.2019
Demande PCT
PCT/US2019/015097 25.01.2019
Publication PCT
WO2019/147903 01.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Inventeur

MAHMOODIAN, Roza

New York 10018, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.