AEROSOLGENERATOR
Brevet européen · EP3743140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3743140
- Numéro de demande
- EP19700188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2019
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 11/02 (2006.01)A61M 11/08 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18152985 23.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/050549 10.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/145159 01.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
Milton Keynes, Buckinghamshire MK8 8BH, GB
141 73 Segeltorp, SE
Histon CB24 9JN, GB
Cambridge CB24 6DT, GB
Royston, Hertfordshire SG8 9NF, GB
Saffron, Walden CB101NP, GB
184 94 Akersberga, SE
Royston, Hertfordshire SG8 6LU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.