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Brevet européen · EP3743177 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3743177
Numéro de demande
EP19744271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A63C 5/02 (2006.01)
A63C 5/00 (2006.01)
Priorité
PL 42438418 26.01.2018
Demande PCT
PCT/PL2019/050005 25.01.2019
Publication PCT
WO2019/147151 01.08.2019
Langue du dépôt
polonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 17 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 17.07.2026

  3. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

SPLIT SKIS SPOLKA Z OGRANICZONA ODPOWIEDZIALNOSCIA

ul. Tomasza Zana 11A, 20-601 Lublin, PL

Inventeur

ROSIAK, Dariusz

43-360 Meszna, PL

WESOLOWSKA, Joanna

43-360 Meszna, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.