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Brevet européen · EP3743187 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3743187
- Numéro de demande
- EP19703018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2019
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B01D 29/21 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018101804 26.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/051626 23.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/145358 01.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 18 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
37079 Göttingen, DE
37077 Göttingen, DE
37127 Dransfeld, DE
99752 Bleicherode, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.