SPRITZGUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3743256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3743256
Numéro de demande
EP18807042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2018
Publié
2 déc. 2020
Délivré
14 déc. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/14 (2006.01)
B29C 45/16 (2006.01)
B29C 45/32 (2006.01)
B29C 45/04 (2006.01)
B29L 31/54 (2006.01)
B29C 45/33 (2006.01)
B29C 45/44 (2006.01)
Priorité
CH 792018 23.01.2018
CH 1392018 07.02.2018
Demande PCT
PCT/EP2018/081604 16.11.2018
Publication PCT
WO2019/145062 01.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Inventeur

ARMBRUSTER, Rainer

77709 Wolfach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.