ELEKTROMECHANISCHES STELLGLIED

Brevet européen · EP3743304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3743304
Numéro de demande
EP19702837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
4 janv. 2023
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 17/35 (2006.01)
B60K 23/08 (2006.01)
F16D 13/52 (2006.01)
F16D 27/00 (2006.01)
Priorité
SE 1850084 25.01.2018
SE 1850419 13.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/051832 25.01.2019
Publication PCT
WO2019/145465 01.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Titulaire

BorgWarner Sweden AB

Box 505, 261 24 Landskrona, SE

Inventeur

LUNDSTRÖM, Bo

261 62 GLUMSLÖV, SE

SEVERINSSON, Lars

310 21 HISHULT, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.