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Brevet européen · EP3743340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3743340
- Numéro de demande
- EP19700794
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2019
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 1/34 (2006.01)A47B 87/02 (2006.01)B65D 19/00 (2006.01)B65G 47/52 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)F16B 12/00 (2006.01)B65D 1/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018201127 24.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/050860 15.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/145187 01.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 9 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
BOUCHÉ, Norbert
76829 Landau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.