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Brevet européen · EP3743367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3743367
- Numéro de demande
- EP19701337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2019
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B66C 23/26 (2006.01)B66C 23/64 (2006.01)B66C 23/74 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018101705 25.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/051389 21.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/145260 01.08.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 7 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 07.11.2023
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
SAMULSKI, Jochen
89233 Neu-Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.