FEUILLE DE VITROCÉRAMIQUE MONOLITHIQUE PRÉSENTANT UNE SURFACE TEXTUREE

Brevet européen · EP3743395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3743395
Numéro de demande
EP18796714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2018
Publié
2 déc. 2020
Délivré
12 avr. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 23/00 (2006.01)
Priorité
FR 1759332 05.10.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/052429 03.10.2018
Publication PCT
WO2019/069015 11.04.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 21 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  3. 12 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 Avenue du Général de Gaulle Chierry, 02400 Château-Thierry, FR

Inventeur

OZANAM, Cécile

91300 Massy, FR

COSTANTINI, Daniele

75005 Paris, FR

GUEDON, Thibault

75010 Paris, FR

LECOMTE, Emmanuel

02400 Nesles la Montagne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.