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Brevet européen · EP3743559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3743559
- Numéro de demande
- EP19732531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2019
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 16 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E01B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 1702018 12.06.2018
- Demande PCT
- PCT/AT2019/000016 11.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/237136 19.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 3 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 03.06.2022
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
8723 Kobenz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.