VERBINDUNGSSYSTEM FÜR BODENPLATTEN
Brevet européen · EP3743572 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3743572
- Numéro de demande
- EP19706377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2019
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 1830029 27.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/051939 28.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/145521 01.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 8 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 08.07.2022
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
PERSSON, Magnus
252 49 Helsingborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.