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Brevet européen · EP3743576 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3743576
- Numéro de demande
- EP20713639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2020
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 11 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04H 4/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19165289 26.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058371 25.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193635 01.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 17 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.09.2021
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
94529 Aicha vorm Wald, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.