KRAFTSTOFFSYSTEM
Brevet européen · EP3743614 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3743614
- Numéro de demande
- EP19704549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2019
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 37/32 (2019.01)F02M 37/38 (2019.01)F02M 37/40 (2019.01)F02M 37/04 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)B01D 29/66 (2006.01)B01D 35/00 (2006.01)B01D 35/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201801149 24.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/051564 23.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/145326 01.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
WEIMAR, Henrik Bak
1416 Købenkavn K, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.