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Brevet européen · EP3743654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3743654
Numéro de demande
EP19704924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
1 déc. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 21/04 (2006.01)
H04R 1/02 (2006.01)
Priorité
US 201862620264 P 22.01.2018
Demande PCT
PCT/US2019/014534 22.01.2019
Publication PCT
WO2019/144115 25.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  2. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

Savant Systems, Inc.

45 Perseverance Way, Hyannis, MA 02601, US

Inventeur

CHRISTIE, Cary L.

Hyannis, Massachusetts 02601, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.