FLUSSKOPPLUNGSSENSOR UND ZIELOBJEKT
Brevet européen · EP3743689 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3743689
- Numéro de demande
- EP19700753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2019
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 18152828 22.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/051441 22.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/141861 25.07.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.