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Brevet européen · EP3743693 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3743693
Numéro de demande
EP19706027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
8 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01F 1/66 (2022.01)
G01F 1/667 (2022.01)
G01F 15/02 (2006.01)
Priorité
CH 842018 24.01.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/050383 17.01.2019
Publication PCT
WO2019/145828 01.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 7 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 07.12.2023

  6. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Titulaire

Landis+Gyr AG

Alte Steinhauserstrasse 18, 6330 Cham

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

BAILEY, Jonathan James

Urmston, Manchester M41 8TY, GB

DEAN, Mathew

Cheadle, Greater Manchester SK8 2AQ, GB

TURCENINOFF, George

Stockport SK7 3BZ, GB

HAIGH, Darren

Warrington WA5 8TB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.