ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3743784 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3743784
Numéro de demande
EP18704086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2018
Publié
2 déc. 2020
Délivré
12 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G05F 3/20 (2006.01)
H03K 3/011 (2006.01)
H03K 19/003 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2018/050463 25.01.2018
Publication PCT
WO2019/145753 01.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  6. 13 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.01.2022

  7. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA - Recherche et Développement

Rue Jaquet-Droz 1, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SCOLARI, Nicola

1007 Lausanne

PON SOLÉ, Marc

2000 Neuchâtel

RUFFIEUX, David

1992 Les Agettes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.