ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP3743984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3743984
- Numéro de demande
- EP18833179
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2018
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 5/24 (2006.01)H02K 9/06 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)
- Priorité
- SE 1850088 26.01.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2018/085053 14.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/145091 01.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 11 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bombardier Transportation GmbH, Eichhornstraße 3, 10785 Berlin, Allemagne → ALSTOM Transportation Germany GmbH, Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 21 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.10.2022
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
722 45 Västerås, SE
723 56 Västerås, SE
723 41 Västerås, SE
723 45 Västerås, SE
724 82 Västerås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.