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Brevet européen · EP3743991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3743991
Numéro de demande
EP19701645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
12 juil. 2023
Radié
24 août 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 49/06 (2006.01)
Priorité
DE 102018101765 26.01.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/051706 24.01.2019
Publication PCT
WO2019/145397 01.08.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2024

  2. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  3. 22 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 22.09.2023

  4. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

Stahl CraneSystems GmbH

Daimlerstrasse 6, 74653 Künzelsau, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

GOLDER, Markus

74653 Künzelsau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.