ELEKTRODE FÜR GEHIRNNAVIGATION

Brevet européen · EP3744242 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3744242
Numéro de demande
EP20170479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2017
Publié
2 déc. 2020
Délivré
31 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61B 5/377 (2021.01)
Priorité
US 201662307835 P 14.03.2016
WO PCT/US2016/031448 09.05.2016
US 201762459415 P 15.02.2017
US 201762459422 P 15.02.2017
Divisionnaire de
EP17765991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 23 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 23.09.2024

  5. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Inventeur

NAOR, Omer

3602601 Kiryat-Tivon, IL

ISRAEL, Zvi

9351031 Jerusalem, IL

BALAN, Adi

3479501 Haifa, IL

GARGIR, Oren A.

Calgary, Alberta T2W 1B7, CA

YOUNIS, Imad

1751032 Nazareth Ilit, IL

BERGMAN, Hagai

9618104 Jerusalem, IL

ELFAR, Jubran

1604865 Nazareth, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.