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Brevet européen · EP3744274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3744274
Numéro de demande
EP20184687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2010
Publié
2 déc. 2020
Délivré
14 déc. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 391109 23.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Inventeur

WALKER, Blair

Mission Viejo, CA 92691, US

POOL, Scott

Laguana Hills, CA 92656, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.