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Brevet européen · EP3744275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3744275
Numéro de demande
EP19740717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
13 mars 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/283 (2021.01)
A61B 5/318 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 18/02 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
Priorité
CN 201810058930 22.01.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/072634 22.01.2019
Publication PCT
WO2019/141284 25.07.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 14 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  4. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Synaptic Medical (Beijing) Co. Ltd.

Building C 100, Kechuang 6th Street Beijing Economic-Technological Development Area, Beijing 101111, CN

Mandataire

BRAUNPAT AG

Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

Inventeur

FENG, Ji

Beijing 101111, CN

WANG, Lirong

Beijing 101111, CN

GONG, Jie

Beijing 101111, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.