ARRETIERUNGSMECHANISMUS

Brevet européen · EP3744373 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3744373
Numéro de demande
EP20187144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2012
Publié
2 déc. 2020
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/46 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
A61M 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 11155044 18.02.2011
Divisionnaire de
EP12703838
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

SANOFI

46 avenue de la Grande Armée, 75017 Paris, FR

Inventeur

BRERETON, Simon Francis

Cambridge, Cambridgeshire CB4 1HP, GB

KEMP, Thomas Mark

Melbourn Herts, Cambridgeshire SG8 6DP, GB

BURNELL, Rosie

Cambridge, Cambridgeshire CB1 7TS, GB

EKMAN, Matthew

Macclesfield, Cheshire SK10 1RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.