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Brevet européen · EP3744377 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3744377
Numéro de demande
EP20169412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2013
Publié
2 déc. 2020
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 avr. 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 16/16 (2006.01)
A61G 11/00 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
Priorité
US 201261641639 P 02.05.2012
Divisionnaire de
EP13784148
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 12 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  4. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, East Tamaki Auckland 2013, NZ

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

CHEUNG, Dexter Chi Lun

2013 Auckland, NZ

PAYTON, Matthew Jon

2013 Auckland, NZ

SEEKUP, Peter Alan

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.