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Brevet européen · EP3744428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3744428
Numéro de demande
EP19177697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2019
Publié
2 déc. 2020
Délivré
6 nov. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 1/02 (2006.01)
G01N 17/00 (2006.01)
F21V 8/00 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
F21V 33/00 (2006.01)
F21S 8/02 (2006.01)
F21W 131/411 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 29 janv. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Weiss Technik GmbH, Greizer Strasse 41-49, 35447 Reiskirchen, Allemagne, Climats S.A.S., Technopole Bordeaux Montesquieu, 2-4 Allée Jacques Latrille, 33650 Martillac, France → Weiss Technik GmbH, Greizer Strasse 41-49, 35447 Reiskirchen, Allemagne, Weiss Technik France S.A.S., Technopole Bordeaux Montesquieu, 2-4 Allée Jacques Latrille, 33650 Martillac, France

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

Weiss Technik GmbH

Greizer Strasse 41-49, 35447 Reiskirchen, DE

Weiss Technik France S.A.S.

Technopole Bordeaux Montesquieu 2-4 Allée Jacques Latrille, 33650 Martillac, FR

Inventeur

EMON, Matthias

33400 Talence, FR

HAACK, Christian

35037 Marburg, DE

SCHLOSSER, Volker

35305 Grünberg, DE

REUSCHEL, Dennis

35396 Gießen, DE

DIETZ, Ricardo

35390 Gießen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.