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Brevet européen · EP3744503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3744503
- Numéro de demande
- EP18902030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2018
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B29C 64/153 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 70/00 (2020.01)B29C 64/165 (2017.01)B22F 10/28 (2021.01)B29K 509/02 (2006.01)B29K 27/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018008631 23.01.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/032995 06.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/146151 01.08.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 28 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.