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Brevet européen · EP3744516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3744516
- Numéro de demande
- EP19177396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2019
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 3/06 (2006.01)B32B 7/025 (2019.01)B32B 9/00 (2006.01)B32B 13/02 (2006.01)B32B 19/02 (2006.01)B32B 19/04 (2006.01)B32B 21/02 (2006.01)B32B 38/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
Prieur, Benoit
1140 Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.