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Brevet européen · EP3744623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3744623
Numéro de demande
EP20176545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2020
Publié
2 déc. 2020
Délivré
3 août 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 6/022 (2020.01)
B62J 45/41 (2020.01)
B62J 6/026 (2020.01)
B62J 6/027 (2020.01)
B60Q 1/00 (2006.01)
B60Q 1/04 (2006.01)
Priorité
AT 504972019 29.05.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

KTM AG

Stallhofnerstrasse 3, 5230 Mattighofen, AT

Inventeur

ZBYNEK, Kremzer

5221 Lochen am See, AT

RIENMUELLER, Stephan

5431 Kuchl, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.