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Brevet européen · EP3744885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3744885
Numéro de demande
EP20175926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2020
Publié
2 déc. 2020
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
D02G 3/32 (2006.01)
Priorité
IT 201900007320 27.05.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 26 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  6. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Molteni, Maurizio

24040 Casirate D'adda (BG), IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Molteni, Maurizio

24040 Casirate D'adda (BG), IT

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