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Brevet européen · EP3744907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3744907
- Numéro de demande
- EP19770836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2019
- Publié
- 2 déc. 2020
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)G05G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018051029 19.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/011030 18.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/181817 26.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
Inventeur
TANAKA, Kiyokazu
Minato-ku, Tokyo 105-0001, JP
TAKAMURA, Reona
Minato-ku, Tokyo 105-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.